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Marques déposées par BRUNET PATRICE
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ANI SANTE JE L'AIME, JE L'ASSURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANI SANTE JE L'AIME, JE L'ASSURE
BRUNET PATRICE

Numéro de dépôt :
92441899
Date de dépôt :
16/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2002

Présentation de la marque ANI SANTE JE L'AIME, JE L'ASSURE

Déposée le 16 novembre 1992 par BRUNET PATRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANI SANTE JE L'AIME, JE L'ASSURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est BRUNET PATRICE, domicilié(e) 7 RUE DES SORINS, 92500 RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNET PATRICE - France.

La marque ANI SANTE JE L'AIME, JE L'ASSURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441899.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANI SANTE JE L'AIME, JE L'ASSURE est expirée depuis le 16 novembre 2002.

BRUNET PATRICE a également déposé les autres marques suivantes : PATCHSEE , VETO SANTE JE L'AIME JE L'ASSURE


BRUNET PATRICE - 7 RUE DES SORINS, 92500 RUEIL-MALMAISON - France


BRUNET PATRICE - France


Inscription le 25 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165634 - Publication au BOPI 1993-11-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

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